Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
Éditeur du site
LMVI Conseil
Société à responsabilité limitée (SARL)
SIREN : 949 417 620
Siège social : 41-43 quai de Malakoff, 44000 Nantes, France
Numéro de TVA intracommunautaire : FR65 949 417 620
Courrier électronique : contact@your360.fr
Directeur de la publication
Jean-Marc HENRY, gérant de LMVI Conseil.
Hébergeur
OVH SAS
2 rue Kellermann — 59100 Roubaix, France
Téléphone : 1007
www.ovhcloud.com
Les serveurs qui hébergent le site et l’application sont situés en France, à Gravelines.
Le site répond sous deux adresses, www.your360.fr et www.your360circle.com, qui servent le même contenu.
Propriété intellectuelle
L’ensemble du site — structure, textes, interface, logo, marque « Your360 » — est la propriété de LMVI Conseil, sauf mention contraire. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.
Les contenus déposés par les utilisateurs dans l’application restent la propriété de leurs auteurs. LMVI Conseil n’en revendique aucun droit — voir l’article 6 des conditions d’utilisation.
Les noms et sites des cabinets cités sur la page d’accueil le sont avec leur accord ; ils restent la propriété de leurs titulaires.
Données personnelles
Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité.
Pour les données collectées par ce site (formulaire d’inscription, courriels) : responsable du traitement LMVI Conseil. Pour les données traitées dans l’application pour le compte d’un cabinet : le cabinet est responsable du traitement, LMVI Conseil son sous-traitant. Contact : privacy@your360.fr. Autorité de contrôle : CNIL, 3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07 — www.cnil.fr.
Cookies
Le site ne dépose aucun cookie publicitaire et n’utilise aucun traceur tiers. La mesure d’audience est faite sans cookie, sur nos propres serveurs. L’application utilise un cookie strictement nécessaire au maintien de votre session ; il ne requiert pas de consentement préalable.
Public visé
Your360 est un service destiné aux professionnels — entreprises, indépendants, associations et organisations agissant dans le cadre de leur activité. Il n’est pas proposé aux consommateurs au sens du code de la consommation.
Les dispositions relatives à la médiation de la consommation (art. L. 611-1 et suivants du code de la consommation) et au droit de rétractation ne s’appliquent donc pas.
Signalement de contenu illicite
Un contenu manifestement illicite publié via le service peut être signalé à admin@your360.fr, en précisant l’adresse du contenu, sa nature et le motif du signalement.